Conseils Communautaires 2018

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

Les délibérations :

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Les délibérations :

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Création et composition de la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Travaux de Pool routier et voiries – Autorisation de signature du marché.

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Rapport d’orientations budgétaires 2018 – Budget Général, Budget Annexe Assainissement et Budget Annexe ERIS

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Approbation de l’actualisation du rapport de la CLECT portant sur la compétence « GEMAPI » 

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Approbation de l’actualisation du rapport de la CLECT portant sur la compétence « JEUNESSE » 

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Approbation du rapport de la CLECT portant sur la compétence VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Révision attribution de compensation – compétence GEMAPI – JEUNESSE – VOIRIE d’intérêt communautaire

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Constitution du comité de suivi sur la Teomi

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Convention avec les écoles sur un projet pédagogique de territoire sur le tri des fibreux

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Avenant n°1 à la convention avec ECODDS

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Cheminement piétonnier sur RD 820 W au Vernet

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Avoir sur les 4 derniers mois d’une famille de l’EMILA pour cause de déménagement

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Réactualisation du règlement intérieur de l’école de musique intercommunal EMILA

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Ouverture d’un poste de rédacteur principal de 2ème classe

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Augmentation du volume horaire de la responsable du RAM du Vernet

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Budget assainissement 2018 – Tarification applicable en matière de redevance assainissement

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Approbation des statuts du SIVOM SAGe

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Projet de convention de prestations entre le Comité Départemental de la Fédération Française de Randonnée et la Communauté de Communes du Bassin Auterivain

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Approbation de la modification des statuts du SYMAR

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Adhésion de la Communauté de Communes du Pays d’Olmes au SYMAR Val d’Ariège

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Les délibérations :

PDF - 43.2 koBudget Général de la Communauté de Communes Lèze Ariège – Arrêté des comptes de l’exercice 2017 – Approbation du compte de gestion dressé par Madame COHEN Danielle, Trésorière d’Auterive.

PDF - 43.2 koBudget Général de la Communauté de Communes Lèze Ariège – Arrêté des comptes de l’exercice 2017 – Vote du compte administratif

PDF - 43.2 koBudget Annexe Assainissement de la Communauté de Communes Lèze Ariège – Arrêté des comptes de l’exercice 2017 – Approbation du compte de gestion dressé par Madame COHEN Danielle, Trésorière d’Auterive.

PDF - 43.2 koBudget Annexe Assainissement de la communauté de communes Lèze Ariège – Arrêté des comptes de l’exercice 2017 – Vote du compte administratif

PDF - 43.2 koBudget Annexe ZAE Lotissement ERIS de la Communauté de Communes Lèze Ariège – Arrêté des comptes de l’exercice 2017 – Approbation du compte de gestion dressé par Madame COHEN Danielle, Trésorière d’Auterive

PDF - 43.2 koBudget Annexe ZAE Lotissement ERIS de la Communauté de Communes Lèze Ariège – Arrêté des comptes de l’exercice 2017 – Vote du compte administratif

PDF - 43.2 koAffectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2017 au Budget Primitif du Budget Général 2018

PDF - 43.2 koAffectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2017 au Budget Primitif du Budget Annexe ERIS 2018

PDF - 43.2 koANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 66/2018 – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2017 au Budget Primitif du Budget Annexe assainissement 2018.

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Les délibérations :

PDF - 43.2 ko Réélection de trois vice-présidents de la communauté de communes Lèze Ariège

PDF - 43.2 ko Modification du nombre des autres membres du bureau

PDF - 43.2 ko Modification de la composition et du classement des autres membres au bureau

PDF - 43.2 ko Modification de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

PDF - 43.2 ko Modification d’un représentant de la CCLA au conseil d’administration du collège Marcel DORET au Vernet

PDF - 43.2 ko Modification du représentant de la CCLA au Comité National d’Action Sociale

PDF - 43.2 ko Election de quatre représentants de la CCLA au sein du PETR du Pays du Sud Toulousain

PDF - 43.2 ko Election d’un représentant au Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement – commission territoriale n° 11 « Hers-Ariège »

PDF - 43.2 ko Election d’un représentant au Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement – commission territoriale n° 8 « Banlieue Sud Ouest »

PDF - 43.2 ko Election des représentants au SIVOM SAGe au titre du transfert de la compétence assainissement

PDF - 43.2 ko Définition de l’intérêt communautaire suite à la prise de compétence optionnelle de la CCLA : « Maison de Services Au Public »

PDF - 43.2 ko Construction d’un ALAE-ALSH au Vernet – Décision de déclaration sans suite de l’opération

PDF - 43.2 ko Maîtrise d’œuvre pour la construction d’un ALAE-ALSH au Vernet – Décision de déclaration sans suite

PDF - 43.2 ko Approbation du rapport de la CLECT portant sur la compétence « assainissement »

PDF - 43.2 ko Approbation du rapport de la CLECT portant sur la compétence « Politique du logement et du cadre de vie » 

PDF - 43.2 ko Approbation du rapport de la CLECT portant sur la compétence « GEMAPI »  

PDF - 43.2 ko Approbation du rapport de la CLECT portant sur la compétence « JEUNESSE » 

PDF - 43.2 ko Révision attribution de compensation – compétence politique du logement et cadre de vie

PDF - 43.2 ko Ajustement budgétaire de la section d’investissement – Budget Général – Décision modificative n°10

PDF - 43.2 ko Demande d’aide pour la reconstruction de la déchèterie de Cintegabelle auprès du conseil départemental

PDF - 43.2 ko Inscription au programme départemental 2018 de la plateforme de broyage des déchets verts et de la reconstruction de la déchetterie d’Auterive

PDF - 43.2 ko Autoriser Monsieur le Président à signer une convention avec l’association Loisirs pour Tous

PDF - 43.2 ko Programmation départementale 2017 : projet d’extension de réseau EU sur Grazac – Constitution du dossier attributif d’aides

PDF - 43.2 ko Programme départemental rural 2018 : Demande d’inscription pour attribution de subventions auprès du Conseil Départemental de la Haute Garonne pour les opérations relatives aux projets d’assainissement de la CCLA

PDF - 43.2 ko Engagement de travaux d’assainissement supplémentaires (hors programmation du Schéma Directeur d’Assainissement) sur AUTERIVE : déconnexion et obturation des branchements de 3 bâtiements de la Cité Bel Air suite au projet de démolition de ces derniers, portés par l’Office Public de l’Habitat 31 et signature d’une convention de remboursement de frais liés à cette opération entre la Communauté de Communes Lèze Ariège et l’Office Public de l’Habitat 31

PDF - 43.2 ko Ecole de musique intercommunale Nicole Bonay – Adoption de la tarification pour la saison 2018-2019

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Les délibérations :

PDF - 43.2 ko Définition de l’intérêt communautaire suite à la prise de compétence optionnelle « politique du logement et cadre de vie »

PDF - 43.2 ko Election du 8ème autre membre du bureau communautaire

PDF - 43.2 ko Ajustement budgétaire de la section de fonctionnement – Budget Général – Décision modificative n°9

PDF - 43.2 ko Ouverture de crédits budgétaires pour dépenses d’investissements avant le vote des BP 2018 – Budget Général et budget assainissement

PDF - 43.2 ko Exonération de TEOM suite à l’application du régime de la redevance spéciale pour les plus gros producteurs de déchets du territoire de la CCLA

PDF - 43.2 ko Programmation départementale 2017 : Reconstruction avec extension de la station d’épuration de Caujac (750 EH) – Constitution du dossier attributif d’aides

PDF - 43.2 ko Engagement de travaux d’assainissement supplémentaires (hors programmation du Schéma Directeur d’Assainissement) sur MIREMONT : chemin de Carrichou

PDF - 43.2 ko Evacuation et traitement des déchets de ferraille déposés dans les déchetteries – Reconduction expresse de marché

PDF - 43.2 ko Signature d’une convention avec Conibi pour la collecte et le traitement des consommables usagers

PDF - 43.2 ko Signature d’une convention avec OCAD3E et Recyclum pour la collecte et le recyclage des lampes usagers

PDF - 43.2 ko Ouverture de 3 postes d’adjoint administratif principal de 2ème classe suite à avancement de grade

PDF - 43.2 ko Ouverture d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe suite à avancement de grade

PDF - 43.2 ko Renouvellement de la convention « Vacances – Loisirs » avec la CAF

PDF - 43.2 ko Convention de partenariat d’organisation et de gestion d’un séjour ski avec le prestataire Léo Lagrange

PDF - 43.2 ko Election des représentants de la communauté de communes au Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de la Lèze (SMIVAL)

PDF - 43.2 ko Ouverture de 4 postes d’agent de restauration à temps non complet pour les besoins du centre de loisirs Louis Souillès– Adjoint technique territorial échelon 1 – Année 2018

PDF - 43.2 ko Approbation de la convention de mise à disposition de locaux pour le fonctionnement de l’ALSH pendant les vacances

PDF - 43.2 ko  Participation de la CCLA à la mise en concurrence organisée par le Centre de Gestion pour la mise en place de contrats groupe d’Assurance statutaire